Tout d'abord, si le post n'est pas au bon endroit, merci aux modos de le mettre dans la bonne section.
Donc voilà, je suis entrain de finaliser l'immatriculation de ma 106 rallye achetée aux Pays-Bas, et j'ai pensé que ça pourrait intéressé du monde de savoir comment et tout ce qu'il fallait faire pour importer une voiture par nos propres moyens. je vais essayer d'être le plus explicite possible pour que ça soit clair. Ce post peut être considéré comme complément des services proposés par saucisse xsi.
Etape 1 : Récupérer et faire le changement de propriétaire ainsi que les papiers d'importations.
Pour cela , se rendre dans la "préfecture" (ou dans un bureau de change ou la poste dans le cas des pays-Bas) avec le propriétaire pour faire les papiers de changement de propriétaire.
Ensuite, expliquer que c'est pour importer en France. A ce moment là, ils vous feront des papiers spéciaux et tout ce qu'il faut pour récupérer vos "plaques de transit". Faire signer les certificats de cession aux propriétaire en français si possible.
Exemple aux Pays Bas : Au bureau de change, il vous font des papiers de la VWE, vous donne deux plaques blanches et les stickers pour réaliser les plaques. A vous de faire poser les plaques. Vous serez assuré pendant 14 jours et aurez le droit de rouler avec les plaques sur le territoire hollandais pendant 14 jours également sans payer de taxes.
Attention: Si vous avez déjà fait assurer votre voiture en France, insister bien auprès de l'agent pour lui dire que vous ne voulez pas l'assurance (et dans ce cas payer moitié prix)
Tarif : Je ne connais que pour les Pays-Bas : 70€ sans assurance ou 140€ assurance comprise.
Etape 2 : Le récipicé de dépôt
Une fois arrivé en France. Soit se présenter à la DRIRE (appelé maintenant DREAL) avec la carte grise pour réalisé un certificat de conformité européen. Ils vous donneront un papier à remplir avec les infos sur votre voiture. Une fois remplis, ils vous donneront un récipicé de dépôt qui vous servira pour le CT.
Ou écrire à Peugeot, qui vous demanderont tous les documents et vous enverront le certificat de conformité européen entre 3 jours et 3 semaines.
Tarifs : DREAL : gratuit (pour l'instant)
Peugeot : 150€
Etape 3 : Le contrôle technique
Une fois que vous avez votre récipicé de dossier (ou votre certificat de conformité européen de Peugeot), vous pouvez vous présenter au Contrôle Technique avec votre voiture.
tarif : variable (environ 60-70€)
Etape 4 : Le quitus fiscale
Pour importer et immatriculer une voiture de l'étranger, il faut récupérer un quitus fiscale au centre des impôts qui se trouve soit dans votre ville préfecture soit dans vos villes sous-préfectures. Il vous un certificat de domicile, le contrôle technique et la carte grise du véhicule et les certificats de ventes.
Tarif : gratuit pour les véhicules de plus de 6 000 kms.
Etape 5 : Le certificat de conformité.
Si vous êtes passés par la DREAL, y revenir :dentier: . Ils vous prendront la carte grise originel et votre chèque. Le récipicé de dépôt fera foi de carte grise provisoire. Ils vous enverront ensuite le certificat de conformité européen chez vous.
tarif : 67.68€
Etape 6 : La carte grise Française
Une fois le certificat de conformité reçu, il ne vous reste plus qu'à aller faire votre carte grise en préfecture. Pour cela, il vous faudra :
- Le certificat de conformité,
- Le quitus fiscal;
- Le certificat de cession de véhicule ;
- Le contrôle technique ;
- Un justificatif de domicile ;
- Une enveloppe timbrée ;
- Une pièce d'identité;
- Et un chèque.
tarif : évolutif suivant véhicule et département
Voilà, j'espère avoir été clair. Sous réserve d'évolution car je me suis fait un peu avoir par la DREAL. Donc je ne sais pas si on peut régler la DREAL et leur laisser la carte grise original avant d'aller chercher son quitus fiscal et de passer le CT.
En espérant que ça vous aura bien éclairer
